Formules en ligne
Serge Gainsbourg chantait si bien "les p'tits papiers"...
Véritables liens entre la vie et la mémoire, les papiers organisent aussi la société. Nul ne sait qui inventa la formule et le formulaire mais ceux-ci, correctement remplis, facilitent grandement les démarches.
On peut télécharger ici les formules suivantes :
Administration
Ecoles
- inscription à l'école enfantine ou primaire
- inscription à l'accueil extrascolaire pour les élèves de l'école primaire
Impôts
- salle communautaire de l'Espace La Faye
- salle multifonctionnelle du Rural
- halle polyvalente du centre scolaire
- office du centre scolaire
- cantines
Social
Agence communale AVS
- questionnaire d'affiliation pour personnes sans activité lucrative ou encore partiellement active
- demande de certificat d'assurance AVS
- demandes diverses de prestations de l'AVS
Constructions
- commande d'enquête publique à Publicitas
- demande de permis de construire (procédure ordinaire)
- demande de permis de construire (procédure simplifiée)
- convention de dérogation aux prescriptions sur les distances aux limites de fonds
- demande d'autorisation pour chauffage à combustible et stockage de combustibles liquides, gazeux ou polluants
Police
- avis de dommage au patrimoine communal
- demande d'autorisation pour enseignes et panneaux-réclames
- demande d'autorisation pour la pose de publicités temporaires
- annonce d'un nouveau chien ou du changement d'adresse du propriétaire d'un chien
- demandes diverses d'autorisations préfectorales.
Service des eaux
- annonce du relevé d'un compteur d'eau
- demande d'autorisation pour l'arrosage de cultures avec de l'eau potable du réseau communal
Divers
